Gilles Brudy

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gilles BRUDY
substitut général près la cour d'appel Angers
suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel Angers
Remplace:M. Olivier TCHERKESSOFF
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
JUSC1305448A(source BOMJ)
désignation
15 Mars 201315/03/2013
De: Gilles BRUDY
substitut du procureur général près ladite cour suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
Remplace:M. Olivier TCHERKESSOFF
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1204978A(source BOMJ)
désignation
17 Février 201217/02/2012
De: Brudy (Gilles, André, Laurent)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers. Chevalier du 18 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-18"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
promotion
15 Novembre 201115/11/2011
De: BRUDY (Gilles)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers, suppléant
Objet:
magistrat inspecteur régional, chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appeld'Angers et de Rennes
Remplace:M. DREVARD (Hervé)
Groupe:
Appeld'Angers et de Rennes
magistrat
JUSC1032123A(source BOMJ)
désignation
21 Décembre 201021/12/2010
De: Gilles BRUDY
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2010-10-19"
date_fin="2013-10-18"
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000022779091(source JORF)
nomination
02 Septembre 201002/09/2010
De: Gilles BRUDY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
19 octobre 2010
avocat général près la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022360666(source JORF)
admission
18 Juin 201018/06/2010
De: Gilles Brudy
avocat général près la cour d'appel de Nouméa
Objet:
ministère public auprès de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000018163432(source JORF)
désignation
26 Février 200826/02/2008
De: Gilles Brudy
avocat général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000636936(source JORF)
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Brudy (Gilles, André, Laurent)
avocat général près la cour d'appel d'Angers ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
nomination
31 Mars 200231/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.